Conditions d'utilisation

Les présentes conditions régissent l’accès au site calendrierpapier.fr et l’utilisation des calendriers et plannings qu’il met à disposition. En consultant le site ou en téléchargeant un fichier, vous les acceptez sans réserve.

L’accès est gratuit et ne nécessite aucune inscription. Les frais de connexion, de matériel, de papier et d’encre restent à votre charge.

Nous nous efforçons de maintenir le site accessible en permanence, sans y être tenus : une interruption peut survenir pour maintenance, mise à jour ou raison technique, sans préavis ni indemnité.

Vous pouvez librement, et sans nous en demander l’autorisation :

• télécharger et imprimer les calendriers autant de fois que vous le souhaitez ;
• les utiliser à titre personnel, familial ou domestique ;
• les utiliser en classe, en crèche ou en centre de loisirs, et les distribuer aux élèves ;
• les afficher et les utiliser en interne dans votre entreprise ou votre association.

Les modèles restent notre propriété : ils sont mis à disposition, non cédés. Sont notamment interdits, sauf accord écrit préalable :

• la revente des fichiers, tels quels ou modifiés, y compris sur les places de marché de fichiers imprimables ;
• leur redistribution depuis un autre site, une application ou un espace de téléchargement ;
• leur intégration dans un produit destiné à la vente, imprimé ou numérique ;
• la suppression ou la dissimulation de la mention Calendrierpapier figurant sur les modèles ;
• l’extraction automatisée et massive des fichiers du site.

Pour un usage commercial, écrivez-nous à conkmaika@gmail.com : une autorisation est souvent possible.

La structure du site, ses textes, ses mises en page, ses illustrations et l’ensemble des modèles proposés sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction non autorisée engage la responsabilité de son auteur au sens des articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les calendriers sont établis avec soin à partir du calendrier grégorien, des jours fériés légaux français et de la norme ISO 8601 pour les numéros de semaine. Ils sont néanmoins fournis à titre indicatif.

Les jours fériés peuvent varier selon les territoires — l’Alsace-Moselle et les départements et régions d’outre-mer connaissent des jours supplémentaires — et les vacances scolaires dépendent de la zone académique et d’arrêtés susceptibles de modification. Vérifiez toujours une date auprès d’une source officielle avant d’engager une décision importante. Si vous repérez une erreur, signalez-la : nous la corrigeons.

Les modèles sont fournis « en l’état », sans garantie d’adéquation à un usage particulier. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de dommage indirect résultant de l’utilisation du site ou des fichiers téléchargés, notamment un rendez-vous manqué, une échéance dépassée ou une impression non conforme à vos attentes.

Il vous appartient de vérifier l’aperçu avant impression et de contrôler les réglages de votre imprimante, en particulier le format de papier et la mise à l’échelle.

Le site peut renvoyer vers des sites tiers sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle. Leur contenu n’engage que leurs éditeurs respectifs.

Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment. La version applicable est celle publiée sur cette page au moment de votre visite ; la date de dernière mise à jour figure en bas de page.

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité ; à défaut, les tribunaux français sont compétents.